AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL, LISEZ ATTENTIVEMENT CET ACCORD CAR IL FAIT OFFICE DE CONTRAT. EN INSTALLANT CE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ
LES TERMES ET LES CONDITIONS DE L'ACCORD CI-DESSOUS. En cas de dΘsaccord avec les termes et les conditions de cet accord, N'INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL.
Si vous avez achetΘ ce logiciel, Vertigo vous donne un accord de licence pour le logiciel ci-joint (le "Logiciel"), qu'il soit sur disque, en mΘmoire morte (ROM) ou sur tout autre support, et les
documents y affΘrents (la "Documentation"). L'accord de licence s'applique Θgalement α toute mise α jour, modification, ajout ou copie du logiciel de Vertigo Technology Inc. ("Vertigo"). Vertigo
vous permet d'utiliser le logiciel et la documentation α condition que vous respectiez les points suivants :
1. Utilisation du logiciel
Cet accord de licence vous autorise α :
* Installer une seule copie du logiciel sur le disque dur ou sur un autre pΘriphΘrique de stockage d'un seul ordinateur.
* Si le logiciel est configurΘ pour une utilisation en rΘseau, vous Ωtes autorisΘ α l'installer sur un seul serveur de fichiers et sur un seul rΘseau local pour l'une des utilisations suivantes (mais non pour
les deux) :
- installation permanente sur un disque dur ou un autre pΘriphΘrique de stockage, ou
- utilisation du Logiciel sur un rΘseau, α condition qu'il n'y ait pas plus d'un utilisateur se servant simultanΘment d'un Logiciel avec le mΩme numΘro de sΘrie.
* Utilisation personnelle : Vous Ωtes Θgalement autorisΘ α installer le Logiciel sur votre ordinateur familial ou sur votre portable. Par contre, cet accord ne vous autorise pas α utiliser le Logiciel sur
un second ordinateur utilisΘ par une autre personne en mΩme temps que vous l'utilisez sur l'ordinateur principal.
* CrΘation d'une copie de sauvegarde : Vous pouvez effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α louer les copies du Logiciel dont vous ne vous servez pas, ni α les
cΘder en leasing, en sous-licence, α les prΩter ou α les transfΘrer ; sauf s'il s'agit d'un transfert dΘfinitif, auquel cas vous devez joindre tous les ΘlΘments du Logiciel et de la Documentation, comme
indiquΘ plus loin.
2. Droits d'auteur
Le Logiciel est la propriΘtΘ de Vertigo et de ses fournisseurs. Sa structure, sa conception et son code sont des secrets de fabrication dΘtenus par Vertigo et ses fournisseurs. Le Logiciel est
Θgalement protΘgΘ par la lΘgislation sur les droits d'auteurs aux Etats-Unis et au Canada et les traitΘs internationaux relatifs α ce sujet. Vous devez considΘrer le Logiciel comme toute ªuvre
protΘgΘe par les droits d'auteurs, telle qu'un livre. Vous n'Ωtes pas autorisΘ α copier le Logiciel ou la Documentation, sauf dans le cadre de ce qui est stipulΘ dans la section "Utilisation du logiciel".
Si vous effectuez une copie selon les rΦgles stipulΘes dans cet accord, vous devez y joindre toutes les informations de propriΘtΘ qui sont prΘsentes dans le Logiciel ou qui y sont jointes. Par cet
accord, vous vous engagez α ne pas modifier, adapter, traduire, dΘcompiler, dΘsassembler ou essayer de dΘcouvrir le code du Logiciel, de quelque maniΦre que ce soit. Les marques doivent Ωtre
utilisΘes selon les rΦgles en vigueur, y compris l'identification du nom du propriΘtaire de la marque. Les marques ne peuvent Ωtre utilisΘes que pour identifier les sorties produites par le Logiciel.
L'utilisation de ces marques ne vous donne aucun droit de propriΘtΘ sur celles-ci. En dehors de ce qui est stipulΘ ci-dessus, cet accord de licence ne vous donne aucun droit sur la propriΘtΘ
intellectuelle du Logiciel.
3. Transfert
Vous n'Ωtes pas autorisΘ α louer le Logiciel ou la Documentation, ni α les cΘder en leasing, en sous-licence ou en prΩt. Vous Ωtes toutefois autorisΘ α cΘder tous vos droits d'utilisation du Logiciel α
une autre personne physique ou morale α condition que vous transfΘriez Θgalement cet accord de licence, le Logiciel et toutes les copies, mises α jour et versions prΘcΘdentes et la Documentation
en votre possession et que vous ne conserviez aucune copie, y compris celle que vous avez installΘ sur votre ordinateur.
4. Garantie
SI VOUS AVEZ ACHETE CE LOGICIEL, VOUS BENEFICIEZ D'UNE GARANTIE LIMITEE
Vertigo vous garantit le bon fonctionnement du Logiciel selon ce qui est indiquΘ dans la Documentation pour une pΘriode de quatre-vingt dix jours (90) α partir de la date d'achat. Pour faire valoir
cette garantie, vous devez renvoyer le Logiciel chez votre fournisseur dans un dΘlai de quatre-vingt dix jours (90) en joignant une preuve d'achat. En cas de diffΘrence notable entre le Logiciel et la
Documentation, Vertigo s'engage selon son choix α remplacer le Logiciel ou α vous rembourser le prix que vous avez payΘ pour le Logiciel. En aucun cas, le montant de la garantie ne pourra
dΘpasser le prix du Logiciel.
VERTIGO ET SES FOURNISSEURS NE GARANTISSENT PAS LES RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DE LA DOCUMENTATION. CE QUI PRECEDE
STIPULE LES SEULS DEDOMMAGEMENTS PRIS EN CHARGE PAR LA GARANTIE DE VERTIGO OU DE SES FOURNISSEURS. EN DEHORS DES LIMITES DE GARANTIE
DEFINIES PRECEDEMMENT, VERTIGO ET SES FOURNISSEURS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE TACITE OU EXPLICITE CONCERNANT LA NON CONFORMITE
DES PARTIES TIERS, LA VALEUR MARCHANDE DU PRODUIT OU SON ADEQUATION A UNE UTILISATION PARTICULIERE. EN AUCUN CAS VERTIGO OU UN DES
SES FOURNISSEURS NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES FORTUITS OU PARTICULIERS LIES A L'UTILISATION DU PRODUIT, Y COMPRIS EN
CAS DE MANQUE A GAGNER OU DE PERTE MEME SI UN REPRESENTANT DE VERTIGO A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, QUELLE QUE
SOIT LA REQUETE D'UNE PARTIE TIERCE.
SI VOUS UTILISEZ UNE VERSION D'ESSAI OU UNE VERSION BETA, VOUS NE BENEFICIEZ D'AUCUNE GARANTIE.
VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS UTILISEZ UNE VERSION D'ESSAI OU BETA D'UN PRODUIT VERTIGO, DONT LES FONCTIONS SONT LIMITEES. VERTIGO
DONNE UNE LICENCE POUR LE LOGICIEL "EN L'ETAT" ET VERTIGO ET SES FOURNISSEURS N'OFFRENT AUCUNE GARANTIE TACITE OU EXPLICITE
CONCERNANT LA NON CONFORMITE DES PARTIES TIERCES, LA VALEUR MARCHANDE DU PRODUIT OU SON ADEQUATION A UNE UTILISATION
PARTICULIERE. EN AUCUN CAS VERTIGO OU UN DES SES FOURNISSEURS NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES FORTUITS OU
PARTICULIERS LIES A L'UTILISATION DU PRODUIT, Y COMPRIS EN CAS DE MANQUE A GAGNER OU DE PERTE MEME SI UN REPRESENTANT DE VERTIGO A ETE
INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES, QUELLE QUE SOIT LA REQUETE D'UNE PARTIES TIERCE.
Certaines juridictions ou certains Θtats ne reconnaissent pas la non couverture ou la limite de garantie des dommages accidentels, consΘquentiels ou spΘciaux, ou l'exclusion de garanties tacites ou
leur limitation dans la durΘe. Dans ce cas, vous n'Ωtes pas concernΘ par les limites dΘfinies prΘcΘdemment. Dans les limites autorisΘes, toute garantie implicite ne peut dΘpasser une pΘriode de
quatre vingt dix (90) jours. Cette garantie vous donne certains droits, qui peuvent varier d'un Θtat α un autre ou d'une juridiction α une autre. Pour de plus amples informations sur la garantie,
veuillez contacter le service Clients de Vertigo.
5. Loi applicable et dispositions gΘnΘrales.
Cet accord est gΘrΘ par la loi en vigueur dans la province de British Columbia (Canada), sauf s'il est en conflit avec les textes de loi. Si une partie de cet accord s'avΦre nulle et non avenue, elle
n'annulera pas le reste de l'accord qui serait valide et dont les termes pourront Ωtre respectΘs. Si vous envoyez, transfΘrez ou exportez le logiciel dans un pays, vous vous engagez α respecter les
lois sur l'exportation et ne pas enfreindre les restrictions ou les rΦglements en vigueur. En cas de manquement aux termes de cet accord, ce dernier sera automatiquement rΘsiliΘ de fait. Cet accord
de licence ne peut Ωtre modifiΘ que par Θcrit et avec la signature d'une personne autorisΘe par Vertigo.
Droits non publiΘs rΘservΘs sous la loi des droits d'auteur du Canada.
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